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Dossier eau chaude sanitaire
Avant propos
Les informations ci-dessous présentées sont interprétables par les professionnels du génie climatique.
L'utilisation des formules et notes de calculs proposés sur cette page, relève de la seule responsabilité du lecteur.
Merci de ne pas nous citer dans vos documents contractuels comme référence ou pour étayer/justifier vos propres calculs.
Le but ces pages n'est pas de faire un descriptif exhaustif de tout ce qui permet de dimensionner une installation de production et de distribution
d'eau chaude sanitaire conforme à l'ensemble des réglementations qui s'imposent aux techniciens et donneurs d'ordres, mais plutôt de tracer les
grandes lignes nécessaires à une bonne appréhension du sujet.
Ci dessous, nous parlerons essentiellement de l'eau chaude dans le logement collectif, mais l'habitat individuel et le secteur tertiaire sont très
voisin, tout du moins dans la réflexion globale pour déterminer le couple production/distribution.
Productions d'eau chaude sanitaire
Les types de production d'eau chaude sanitaire les plus répandus sont:
- A accumulation
- Instantanée
- Semi-instantanée
Voir plus bas dans la page les avantages et inconvénients spécifiques à chaque type de production.
Principe général pour dimensionner les producteurs d'eau chaude sanaitaire
S'il est relativement facile de déterminer les caractéristiques techniques d'une installation de chauffage devant
satisfaire le confort thermique de logements d'habitation, celles-ci pouvant finalement, être réduite à une puissance
à installer, il n'en va pas de même pour un système de production d'eau chaude sanitaire qui doit satisfaire entre
autre;
- à l'ensemble des soutirages ECS de pointe et 10 minutes
- à une pression résiduelle minimale en tout point de puisage
- à des températures de distribution et de bouclage constantes en tout point de l'installation
- aux impératifs techniques de la production thermique (puissance disponible été/hiver)
- à un rendement d'exploitation (prix du m3 d'ECS utilisateur, temps de retour sur investissement)
- aux contraintes liées à l'hygiène de l'eau (traitement de l'eau, lutte contre les légionelles)
- à l'éventuelle exiguïté des locaux (particulièrement en rénovation)
- à un service sans rupture (bonne mise en oeuvre et qualité du producteur ECS)
- à une maintenance aisée et "transparente" pour l'utilisateur (détartrage, choc thermique, etc)
De plus, l'ensemble des points ci dessus reste à "adapter" au contexte social, ce dernier pouvant lui même évoluer dans le temps.
Le technicien est confronté à deux grands thèmes;
> le dimensionnement d'une production lors d'un remplacement ou d'une rénovation de chaufferie.
> le dimensionnement des réseaux ECS et ou de la production pour un projet "neuf".
Les méthodes et obligations contractuelles et réglementaires ne sont pas les mêmes, les moyens humain à mettre en oeuvre non plus.
Reportez vous plutôt à la section "détermination rapide des besoins" pour une remplacement/rénovation.
Reportez vous plutôt à la section "réseaux d'eau chaude sanitaire" pour un projet "neuf"
Détermination rapide des besoins en eau chaude sanitaire
La détermination rapide des besoins en chaude sanitaire relève plus du calcul empirique que d'un mode établi ou reconnu.
Cette méthode sert surtout, soit à vérifier une installation existante (en cas de carence de service), soit à
dimensionner une nouvelle production ECS en fonction des puissances disponibles (rénovation), elle ne doit pas servir
de base de calcul pour dimensionner les réseaux de distribution et de bouclage ECS en projet "neuf" (création ou
remplacement total des réseaux)
Pour les logements d'habitation, bien souvent pour les bureaux d'étude, la satisfaction des débits horaire de pointe et 10
minutes du dimanche matin sert de "référence 'dure'".
En matière de consommation ECS il très difficile d'avoir des certitudes absolues tant les cas de figures sont nombreux et parfois paradoxaux.
Par exemple, si on procède au seins d'une même résidence à des relevés des compteurs ECS pour divers bâtiments de
même type, on obtiendra des disparités de soutirage, plus étonnant, pour les entrées d'un même bâtiment des disparités
sont également constatées.
Plus étrange encore, pour des logements occupés, de même type, et à T° de distribution égale, on à enregistré des
consommations plus faible dans certaine résidence de grand standing occupée en permanence par rapport à des HLM,
de là en conclure que "les riches" se lavent moins ou qu'ils ne se lavent qu'en Suisse...
En 2016, l'ADEME a confié au COSTIC la réalisation une étude portant sur les consommations d'eau chaude sanitaire dans les parcs de logements sociaux et privés.
La précédente étude 'sérieuse' avait été réalisée par le CSTB en 1987...
Page du site de l'ADEME
L'ADEME a publié dans sa collection "Expertises" les résultats de l'étude nommé "Guide Technique - Les besoins d'eau chaude sanitaire en habitat individul et collectif"
Télécharger le guide
De cette étude il ressort des consommations pour les logements standards qui sont synthétisés dans le tableau ci-dessous.
Nota bene:
Les valeurs publiées dans le guide de l'ADEME sont établies pour des consommations d'ECS à 40° soit la température finale de sous-tirage, d'utilisation après mitigeage.
Nous avons donc ramenés ces valeurs pour de l'eau chaude mais à 60°, en effet les productions d'ECS ne stockent jamais, ne produisent jamais de l'ECS
à une température aussi basse, ci ce n'est que pour lutter contre la légionellose.
En fonction du type de logement standards les consommations s'établissent ainsi
| Type de logement | T1 | T2 | T3 | T4 | T5 |
|---|---|---|---|---|---|
| Logements du parc social | 50 | 55 | 75 | 100 | 130 |
| Logements du parc privé | 50 | 55 | 70 | 75 | 100 |
| Base à retenir conseillée | 60 | 70 | 110 | 140 | 180 |
Pour un projet pour du neuf, (production ECS et réseaux) il est indispensable de dimensionner les installations selon
le DTU 60.11 et aditifs, de respecter les règles de l'art, d'employer et d'installer des matériels suivant l'ensemble
des techniques et réglementations en vigueur s'agissant des eaux destinées à la consommation humaine et des
conformités de performance au regard de la dernière réglementation thermique.
Les calculs des débit horaire de pointe et 10 minutes
Tel que déjà préciser plus haut, les débits horaire de pointe et 10 minutes servent de base au dimensionnement d'une
production ECS en fonction de tout les impératifs technico-économique tel que: puissance disponible été/hiver,
configuration des installations, type de production thermique, etc, etc...
Nous donnons ci-dessous les calculs des débits horaire de pointe et 10 minutes, ces derniers sont déterminés avec
la CLS, la période de pointe et le coefficient de simultanéité.
a) La consommation du logement standard (CLS)
Voir le tableau ci dessus
b)La période de pointe (T)
Les diverses statistiques et constats ont permis de déterminer que 75% de la consommation journalière est effectuée
pendant une période de pointe T fonction du nombre de logements N desservis suivant la formule empirique:
Ou :
T = temps en heure
N = nombre de logements standard
c) Le coefficient de simultanéité (S)
Pour obtenir la consommation maximale horaire, il faut tenir compte d'un foisonnement de soutirage fonction du nombre de logements desservis.
La détermination de ce coefficient est "dérivée" de la formule de Flamant et, est fortement utilisée par les professionnels.
Le coéfficient de simultanéité s'applique à la somme des débits de base instantanés cumulés des matériels de sous-tirage.
Il est vrai que le DTU 60.11 propose la formule:
Cette formule DTU s'applique à la somme des débits de base instantanés cumulés des matériels (lavabo, baignoire, etc) par tronçon, mais aboutie à des résultats nettement
plus faible par rapport à la précédence.
Elle n'est pas utilisée par les professionnels dans le cas de détermination rapide des besoins ECS, les débits à considérer étants ramenés au logement standard.
Ne pas oublier que nous cherchons à dimentionner une production ECS, pas un réseau de distribution ECS.
d) Le débit horaire de pointe (DHP)
A partir du débit journalier du logement standard, le débit horaire de la période de pointe est:
d) Le débit 10 minutes(D10)
Ce débit est donné par la formule empirique suivante:
Un exemple de calculs:
A noter que notre logiciel Caldeau© permet de calculer très simplement l'ensemble des éléments de débits, de puissances
et pressions d'une étude et propose les schémas hydrauliques des 3 grandes familles de production ECS (accumulation,
semi instantané et instantané) sur lesquels figurent tous les résultats de ces calculs.
Ainsi le technicien, le décideur, visualise rapidement les différences pour les 3 systèmes et optimise sa décision.
Les types de productions d'eau chaude sanitaire
Une fois les besoins en ECS quantifiés;
- soit en rénovation par l'exploitation des consommations ECS réelles constatées
- soit pour un programme neuf sur la base des débits/vitesses/diamètres déterminés selon le DTU 60.11 d'octobre 1988
"Règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et des installations d'évacuation des eaux pluviales" les
puissances à mettre en oeuvre pour la production, le réseau de distribution et le maintien en température du bouclage
ECS sont connues, on peut alors admettre plusieurs choix technico-financier pour satisfaire ces besoins et "coller"
aux exigences du cahier des charge du maître d'ouvrage.
Généralement, dans le logement collectif, on rencontre des productions ECS de type;
- à accumulation
- semi-instantané ou semi-accumulation
- instantané
Voir en début de page les schémas de principes de chacun de ces types de production.
| Type production | Quelques avantages | Quelques inconvénients |
|---|---|---|
A accumulation |
Si la production est bien dimensionnée, le volume du stockage ECS permet de satisfaire tout les besoins de la journée d'ou une satisfaction assurée pour les utilisateurs. La puissance à mettre en oeuvre est faible car le réchauffage est généralement calculé sur 8 heures de nuit (de 23h à 7h). Les puissances nécessaires permettent l'abonnement à des tarifs d'énergie avantageux (tarif heures creuses/heures pleines.. ect, ect) Dans le cas de réchauffeur de type épingle, le régime du fluide primaire peut être limité ce qui réduit l'entartrage et les opérations de maintenance. |
Le volume du stockage ECS est très important, il correspond aux besoins journalier total. Selon l'énergie primaire (électricité par exemple) et hors période de réchauffage, aucun appel de puissance ne peut être effectué, d'ou des ruptures de service possible. Des surfaces de chauffe importantes induise des pertes calorifiques importantes et un entretien peu aisé. Avec l'abaissement progressif de la température de L'ECS (au fur et à mesure des soutirages, l'eau froide remplace l'eau chaude dans le stockage), les risques liés aux développements de bactéries augmentent. |
Semi accumulation (avec relance) |
Le volume du stockage ECS correspond aux seuls besoins de l'heure de pointe horaire la plus dure de la journée, le stockage ECS est donc plus petit qu'avec une accumulation totale. Le complément des besoins journalier s'effectue par l'appel de puissance pour la reconstitution du stock (pour la pointe suivante). La puissance de complément se limite généralement à la puissance à mettre en oeuvre pour reconstituer le stock entre deux pointes horaires. Coût d'installation . |
Il est nécessaire de disposer d'une source d'énergie permanente (compléments de la reconstitution du stock). Selon l'importance des soutirages ECS à satisfaire, le volume du stockage ECS demeure important. Des surfaces de chauffe importantes induise des pertes calorifiques importantes, des opérations de maintenance et d'exploitation élevées. Avec l'abaissement progressif de la température de l'ECS (au fur et à mesure des soutirages, l'eau froide remplace l'eau chaude dans le stockage), les risques liés aux développements de bactéries augmentent. |
Semi instantané |
Ce système est "voisin" du type semi accumulation, mais, généralement le stockage et le producteur lui même sont souvent physiquement séparés, cela permet une combinaison de matériels adaptable quasiment à tout les projets. Les sous tirages de pointes et 10 minutes sont assurés par l'adition des capacités du producteur et du stockage. La gamme "standard" des fabricants d'échangeurs à plaques ou à modules couvre toute les besoins et sont évolutifs par l'augmentation l'adjonction de plaques ou de modules supplémentaires. L'entretien du matériel est aisé et ne nécessite pas de gros moyen humain. |
En fonction du régime du fluide primaire et de la dureté de l'eau froide distribuée, des opérations de détartrages réguliers sont nécessaire au maintien du rendement optimum. Les pertes de charge des échangeurs à plaques sont importantes (et directement proportionnelles au degré d'entartrage), il y a lieu d'en tenir compte lors des calculs du réseaux de distribution et de bouclage ECS. Augmentation du nombre de pompes nécessaires au concept hydraulique, pompes primaire échangeur + pompes secondaire charge ballon et pompes bouclage, d'ou des consommations électriques permanentes supplémentaires. |
Instantané |
Très simple à dimensionner et à installer. Immédiatement adapté aux besoins. Phénomène de corrosion limité. Développement des bactéries au niveau du producteur ECS lui même très faible en raison de sa faible contenance en eau et de la fonction programmable "choc thermique" du régulateur équipant d'origine ce type de matériel. L'entretien du matériel est aisé et ne nécessite pas de gros moyen humain. Matériel évolutif grâce à l'adjonction de plaques ou de modules supplémentaires pouvant ainsi garantir des besoins en ECS horaire et 10 minutes supérieur à ceux d'origine. |
Nécessite un régime de fluide primaire permanent tel qu'initialement arrêté lors de la conception pour la satisfaction des soutirages horaire et 10 minutes. Appel de puissance important pouvant nécessiter, ci cette dernière est limité, à programmer une priorité de service (arrêt chauffage durant les demandes ECS). Entartrage très rapide en fonction du régime du fluide primaire et de la dureté de l'eau. Nécessite impérativement, un entretien préventif. Aucun stock, en cas d'arrêt de l'énergie primaire ou auxiliaire, la production ECS est immédiatement hors service |
A noter que dans l'aide à l'utilisation de notre logiciel Caldeau© ces différents types de productions sont détaillés.
Les réseaux de distribution d'eau chaude sanitaire
Nous ne rentrerons pas dans le détail des avantages et inconvénients liés à la nature des conduits retenus (acier, cuivre,
PVC, PER), cela relève du choix du maître d'ouvrage avec toute les incidences technico-économique qui en découlent.
Pour un concepteur, dimensionner un réseau de distribution d'eau chaude sanitaire, c'est déterminer rationnellement
les diamètres des tronçons horizontaux et verticaux afin d'assurer de façon permanente;
a) L'obtention des soutirages ECS tout en garantissant la température (55°C) et une pression résiduelle satisfaisante
à chaque robinet (0,3 bar).
b) Une vitesse de circulation conforme au DTU (documents techniques unifiés) afin de limiter le bruit et la prolifération
des bactéries dans les installations à savoir;
- pour les tuyauteries horizontale en sous sol ou vide sanitaire: 2 m/s
- pour les tuyauteries verticales, colonnes montantes: 1,5m/s
- pour les branchements d'étages, d'appareils:
débit supérieur à 0.5l/s = 1m/s - débit inférieur à 0.5l/s pas de limite
c) Une isolation thermique efficace, les recommandations du Syndicat National de l'Isolation concernant la mise en
oeuvre du calorifuge donnent en particulier des épaisseurs courantes.
Dans les cas courants de canalisation d'ECS à 60° et pour une ambiance comprise entre 10 et 20°C on est conduit aux
épaisseurs minimales, fonction des diamètres extérieurs des tubes;
- 30 mm pour des diamètres allant de 21 à 60 mm
- 40 mm pour des diamètres allant de 70 à 114 mm
- 50 mm pour des diamètres allant de 139 à 219 mm
Ces épaisseurs sont valables pour des matériaux isolants de conductivité thermique ? comprise entre 0.035 et
0.040 W/m².K (on suppose une résistance thermique de 0.85 m².K/W pour 30 mm d'épaisseur).
Calcul des débits instantanés
Pour dimensionner les diamètres les tronçons horizontaux d'un réseau, il faut déjà connaître la somme des débits des
colonnes placées en amont/aval de chacun d'entre eux, pour cela il faut connaître les débits instantanés cumulés que
va devoir assurer chaque colonne.
La détermination des débits instantanés de chaque colonne s'effectue sur la base des débits instantanés des appareils
selon la Norme NFP 41-201*.
* Normes des conditions minimales d’exécution des travaux de plomberie et installation sanitaire.
Débit de base des appareils:
| Désignation de l'appareil | par minute | par seconde |
|---|---|---|
| Evier - Timbre d'office | 12 | 0.20 |
| Lavabo | 6 | 0.10 |
| Lavabo collectif (par jet) | 3 | 0.05 |
| Bidet | 6 | 0.10 |
| Baignoire | 20 | 0.33 |
| Douche (eau froide ou mélangée) | 15 | 0.25 |
| Poste d'eau | 10 | 0.20 |
Une fois calculée la somme des débits instantanés d'une colonne on lui applique un coefficient de simultanéité car
statistiquement, tous les appareils ne sont pas utilisés en même temps, c'est le "débit probable".
Si pour une colonne, les appareils desservis ne sont pas de même type à tous les étages, il peut arrivé que
comparativement à une autre colonne identique (même nombre d'étages et de logements) mais équipée du même type de
matériels à tous les étages, de calculer des débits inférieurs, dans ce cas, c'est le débit le plus "dur" qui sera
à retenir.
La formule générale de détermination du coefficient de simultanéité selon le DTU 60.11 est:
ou:
- N est le nombre d'appareils
Le tableau ci-dessous détaille les valeurs du coefficient à prendre en considération en fonction du type de bâtiment.
| Type de bâtiment | Coefficient |
|---|---|
|
Hôpitaux - maisons de retraite Foyers de personnes âgées Bureaux |
S = 0,8 / racine N-1 |
|
Hôtel de tourisme Hôtel de séjour Foyer de jeunes travailleurs |
S = (0,8 / racine N-1) * 1,25 |
|
Écoles -Internats Stades - gymnases Casernes Hôtels des sports d'hiver Hôtels à clientèles spécifique Cantines - Restaurants Sanitaires public |
Étude particulière |
Cette formule "officielle" à un inconvénient, en effet, lorsque N tend vers l'infini, S tend vers zéro.
C'est pour cela que les professionnels n'appliquent pas de coefficient de simultanéité inférieur à 0.05, 0.03
étant un butoir absolu.
Nota: Pour la détermination rapide des besoins en ECS notamment en rénovation de la production ECS et lorsque les
réseaux sont existants et conservés, il est préférable d'utiliser le coefficient suivant la formule:
Cette dernière est très largement utilisée par les professionnels car elle s'applique non plus à la somme de débits
de base instantanés mais à la consommation ECS par "logement standard" et aboutie à des résultats offrant plus
de "sécurité".
A noter que notre logiciel Caldeau© calcule également les débits instantanés.
Calcul des diamètres
Sur la base des débits précédemment calculés, des vitesses à respecter et compte tenu de la pression disponible à
répartir sur le réseau, on calculera les diamètres suivant la formules:
ou:
- D est le diamètre (mm)
- Q est le débit (m3/h)
- V est la vitesse du fluide (m/s)
- 18,81 une contante de rapport
Un exemple:
Le calcul des pertes de charge du réseau de distribution
Il y à deux méthodes possible.
La première:
Cette méthode consiste à calculer les pertes de charge comme pour un réseau chauffage et dont les équations implicite
sont relativement complexe à mettre en oeuvre.
La seconde:
Cette méthode est plus simple à mettre en oeuvre, correspond mieux aux impératifs des réseaux de distribution dit "ouvert"
en raison de la variation importante de la pression de livraison pas toujours maîtrisable, aboutie à des résultats
quasiment identiques et acceptables au regard du degré de précision recherché.
La seconde méthode consiste à calculer dans un premier temps la pression piézomètrique disponible qui pourra être répartie
dans le réseau.
Un exemple:
Donc, compte tenu des pressions disponibles, des matériels et de la configuration de l'installation les pertes de charge
prévisionnelles sont de 35 daPa par mètre.
Une attention toute particulière est de rigueur dans les régions ou le titre hydrotimétrique de l'eau (TH/teneur en
calcaire) dépasse les 20° Français, les réseaux pouvant très vite diminuer de diamètre à cause du dépôt du calcaire,
phénomène accentué en l'absence de traitement de l'eau (adoucisseur et ou filmogène) et d'une température de
production/distribution > à 55°.
On pourra contrôler si les débits et diamètres déjà calculer plus haut correspondent aux pertes de charge unitaires (J)
par les formules de Flamant ou du Costic.
ou celle du COSTIC:
ou:
- J est les pertes de charge
- Q est le débit (m3/h)
- D est le diamètre (mm).
Ces deux formules aboutissent à des résultats quasiment identique.
A noter que notre logiciel Caldeau© peut vous aider dans cette démarche.
Les réseaux de bouclage d'eau chaude sanitaire
Il faut tout d'abord préciser le rôle de la boucle de recyclage ECS:
a) Maintenir de façon permanente une température la plus homogène possible en tout point de soutirage du réseau de
distribution.
b) Assurer lors des périodes de non soutirage une circulation d'eau contrôlée (débit/vitesse) afin de limiter le
développement des bactéries.
Le réseau de distribution et de recyclage forme ainsi, en période de non soutirage, une boucle assimilable à un réseau
chauffage représentant des déperditions thermiques à compenser.
La règle de calcul, est de fixer une chute de température "autorisée", généralement 5 K entre le départ de la production
et le retour général du recyclage, étant entendu que cet écart doit ce vérifier pour chaque pied de colonne, c'est le
rôle de l'équilibrage hydraulique des réseaux.
Les déperditions thermiques du réseau de distribution
Il faut dans un premier temps, déterminer les déperditions thermiques du réseau de distribution en Watts (Pr) en fonction:
- des diamètres constituant le réseau
- du delta t° (Dt) [K]
Nb: Le Dt est différence de T° entre le milieu d'installation et la T° du fluide, les deux étant considérées comme constantes tout
le long du réseau et de l'épaisseur du calorifuge.
Une fois connu les déperditions thermiques totale (Pr) du réseau de distribution, on peut calculer le débit total du
recyclage suivant le delta t° (Dt) [K] retenu, soit:
ou:
- Qr est le débit de recyclage (m3/h)
- Pr est la déperdition totale (kWatts)
- 0.86 est le coefficient de conversion kWatts/kCalories
- Dt est la différence de température [°K] entre le milieu d'installation du réseau et celle du fluide
Le calcul des diamètres de bouclage
Il fois connu le débit total du recyclage (Q), on peut déterminer les diamètres des conduits et colonnes constituant ce réseau suivant la formule:
ou:
- D est le diamètre (mm)
- Q est le débit (m3/h)
- V est la vitesse du fluide (m/s)
- 18,81 une contante de rapport
Il va de soit, que le débit "alloué" à chaque colonne, sera ajusté pour maintenir le Dt [K] à 5° suivant la formule:
ou:
- Dt est la différence de température [°K] entre le milieu d'installation de la colonne et celle du fluide
- Pr est la déperdition colonne (kWatts)
- 1.163 est le coefficient de conversion kCalories/kWatts
- Qr est le débit de la colonne (m3/h)
Les pertes de charge du circuit de bouclage
Pour chaque tronçon horizontal et colonne, on déterminera les pertes de charge selon les formules ci-dessous et déjà citées plus haut, elle
seront cumulées aux pertes de charge spécifiques aux accessoires et accidents.
ou celle du COSTIC:
ou:
- J est les pertes de charge
- Q est le débit (m3/h)
- D est le diamètre (mm).
Ces deux formules aboutissent à des résultats quasiment identique.
On peut sans trop d'erreur évaluer les pertes de charge spécifiques selon le tableau des matériels.
Le tableau ci dessous présente quelques valeurs selon des mesures effectuées par le CSTB.
| Matériels | Longueur équivalente [m] |
|---|---|
| Filtre | 2,5 à 11.0 |
| Té | 4.0 |
| Coude doux | 1.5 |
| Coude brusque | 2.5 |
| Disconnnecteur | 1.5 à 10.0 |
| Compteur | 2.5 à 6.0 |
| Ballon stockage | 3.0 |
| Robinet d'arrêt | 1.5 |
| Mitigeur | 2.5 à 4.0 |
Le résultat servira de base pour la sélection du circulateur de recyclage (hauteur manométrique à fournir).
Le circulateur de recyclage ECS
Il sera soigneusement sélectionné afin de correspondre au mieux au point croisé de fonctionnent des débits et des
pertes de charge totale issues des calculs effectués plus haut.
Pertes thermiques des tuyauteries en acier galvanisées
Ci-dessous le tableau récapitulatif des déperditions thermiques [W/m] pour des conduits en acier galvanisées et isolés par
coquilles de laine de verre avec enduit de finition, mesures effectuées en conditions de laboratoire.
Hygiène de l'eau et réglementation
Nous donnons ci-dessous la liste NON EXHAUSTIVE des réglementations et normes s'imposant aux concepteurs et
décideurs.
Il est évident que la "machine Européenne" à produire du texte réglementaire fonctionne à plein régime.
Il apparaît donc illusoire de penser connaitre à la lettre l'ensemble des réglementations, sauf à disposer d'une
personne dédiée à la veille technique du sujet ou d'un documentaliste zélé...
Règlement sanitaire départemental ou type.
Décret n°89-3 du 3 janvier 1989 modifié.
Décret relatif aux eaux destinées à la consommation humaine à l'exclusion des eaux minérales naturelles
(abrogé par le décret n° 2001-120, dispositions transitoires, voir articles 50 et suivants du décret n° 2001-120).
Décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001.
Décret relatif aux eaux destinées à la consommation humaine à l'exclusion des eaux minérales naturelles.
Arrêté du 4 novembre 2002 relatif aux modalités d'évaluation du potentiel de dissolution du plomb pris en
application de l'article 36 du décret n° 2001-1220.
L'évaluation du potentiel de dissolution est basée sur des mesures de pH réalisées selon la norme NF T 90-008.
Circulaire DGS/SD 7 A n° 2002-592 du 6 décembre 2002 concernant l'application de l'arrêté du 4 novembre 2002
relatif aux modalités d'évaluation du potentiel de dissolution du plomb pris en application de l'article 36 du
décret n° 2001-1220.
Guide pratique "Contrôle de la concentration en plomb dans l'eau - Échantillonnage, prélèvement, analyse,
interprétation" annexée à la circulaire DGS/7C n° 2002-309 du 30 mai 2002 (non publié, en consultation sur le
site Internet du ministère de la santé)
Directive 98/83/CE du 3 novembre 1998
Directive relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine.
Arrêté du 29 mai 1997 modifié
Arrêté relatif aux matériaux et objets utilisés dans les installations fixes de production, de traitement et de
distribution d'eau destinée à la consommation humaine.
Circulaire du 12 avril 1999 DGS/VS4 NO 99-217
Circulaire relative aux matériaux utilisés dans les installations fixes de distribution d'eaux destinées à la
consommation humaine.
Circulaire du 26 mai 1999 DGS/VS4 NO 99-305
Circulaire relative aux accessoires placés au contact de l'eau destinée à la consommation humaine.
Arrêté du 10 juin 1996.
Arrêté relatif à l'interdiction d'emploi des brasures contenant des additions de plomb dans les installations
fixes de production, de traitement et de distribution d'eaux destinées à la consommation humaine.
Arrêté du 31 décembre 2003.
Arrêté du 31 décembre 2003 relatif aux conditions d'échantillonnage à mettre en œuvre pour mesurer le plomb, le
cuivre et le nickel dans les eaux destinées à la consommation humaine pris en application de l'article R.1321-20
du code de la santé publique.
Circulaire DGS/SD7A n° 45 du 5 février 2004 relative au contrôle des paramètres plomb, cuivre et nickel dans les
eaux destinées à la consommation humaine.
Circulaire DGS/SD7A n° 2004-557 du 25 novembre 2004 relative aux mesures correctives à mettre en œuvre pour
réduire la dissolution du plomb dans l'eau destinée à la consommation humaine.
Circulaire DGS/VS 4 n° 2000-232 du 27 avril 2000 modifiant la circulaire DGS/VS 4 n° 99-217 du 12 avril 1999
relative aux matériaux utilisés dans les installations fixes de distribution d'eaux destinées à la consommation
humaine relative à la consommation humaine.
Circulaire DG 5/VS 4 n° 2000-166 du 28 mars 2000 relative aux produits de procédés de traitement des eaux destinées
à la consommation humaine.
Circulaire DGS/VS4 n° 2000-74 du 8 février 2000 relative à la microbiologie des eaux destinées à la consommation
humaine.
Arrêté du 13 janvier 2000 modifiant l'arrêté du 29 mai 1997 relatif aux matériaux et objets utilisés dans les
installations fixes de production, de traitement et de distribution d'eau destinée à la consommation humaine.
Circulaire DSG VS 4 n° 99-360 du 21 juin 1999 relative aux appareils individuels de traitement des eaux destinées
à la consommation humaine au robinet.
Circulaire DGS/VS4 n° 99-305 du 26 mai 1999 relative aux accessoires placés au contact de l'eau destinée à la
consommation humaine.
Arrêté Préfectoral de Paris du 27 avril 1999 concernant les tours de refroidissement.
Circulaire DPPR/SEI/BAMET/PG/NA du 23 avril 1999 relative aux Installations classées pour la protection de
l'environnement : Tours aéro-réfrigérantes visées par la rubrique 2920 (précédemment rubrique 361) et Prévention
de la légionellose.
Avis du 16 avril 1999 du conseil supérieur d'hygiène publique de France sur la place de l'antibioprophylaxie dans
la prévention des légionelloses nosocomiales.
Circulaire DGS/VS 4 n° 99-217 du 12 avril 1999 relative aux matériaux utilisés dans les installations fixes de
distribution d'eaux destinées à la consommation humaine.
Décret no 99-242 du 26 mars 1999 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence française de sécurité
sanitaire des aliments et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'État).
Circulaire N° DGS/VS4/98/771 du 31 décembre 1998 relative à la mise en œuvre de bonnes pratiques d'entretien des
réseaux d'eau dans les établissements de santé et aux moyens de prévention du risque lié aux légionelles dans les
installations à risque et dans celles des bâtiments recevant du public.
Directive 98/83/CE du Conseil du 3 novembre 1998 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine.
Journal officiel n° L 330 du 05/12/1998 p. 0032 - 0054
Communiqué de Presse - 6 août 1998.
Cas de légionellose à Paris : situation au 6 août
Loi no 98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité
sanitaire des produits destinés à l'homme (1)
Circulaire DGS/VS 4 n° 98-248 du 20 avril 1998 relative aux conditions d'utilisation de l'eau chez les producteurs
fermiers et les établissements mettant sur le marché des denrées d'origine animale, à faible capacité de production
(Modifié par circulaire du 27-04-2000)
Circulaire DGS/VS 4 n° 98-225 du 8 avril 1998 relative aux distributions d'eau d'alimentation peu minéralisées
Circulaire DGS/VS n° 97-482 du 7 juillet 1997 relative à l'emploi de produits pour le nettoyage des réservoirs
d'eau destinée à la consommation humaine.
Circulaire DGS n° 97-377 du 24 avril 1997 relative à la surveillance et à la prévention de la légionellose
Questionnaire légionellose
Circulaire DGS n° 97/311 du 24 avril 1997 relative à la surveillance et à la prévention de la légionellose.
Annexes à la circulaire DGS N° 97/311 du 24 avril 1997
ANNEXE 1 : Éléments pour la réalisation d'une enquête technique en cas d'apparition de cas de légionellose
ANNEXE 2 : Mesures de désinfection des circuits d'eau chaude sanitaire
ANNEXE 3 : Bonnes pratiques d'entretien d'un réseau d'eau chaude sanitaire en vue de limiter la multiplication
de Legionella
ANNEXE 4 : Mesure de lutte et de prévention au niveau des systèmes de climatisation et des tours aéro-réfrigérantes
ANNEXE 5 : Mesure de lutte et de prévention au niveau des eaux thermales.
ANNEXE 6 : Guide d'investigation d'un ou plusieurs cas de légionellose
ANNEXE 7 : Formulaire de déclaration obligatoire de la légionellose
Loi 92-3 dite Loi sur l'eau (publiée au JO le 4 janvier 1992 modifiée par la Loi n° 95-101 du 2 février 1995).
Décret n° 89-3 du 3 janvier 1989 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine à l'exclusion des eaux minérales
naturelles (J.O. du 4 janvier 1989) - Texte consolidé -
Texte modifié par :
Décret n° 90-330 du 10 avril 1990 (J.O. du 13 avril 1990)
Décret n° 91-257 du 7 mars 1991 (J.O. du 8 mars 1991)
Décret n° 94-819 du 16 septembre 1994 (J.O. du 23 septembre 1994)
Décret n° 95-363 du 5 avril 1995 (J.O. du 7 avril 1995)
Décret n° 97-503 du 21 mai 1997 (J.O. du 22 mai 1997)
Décret n° 98-1090 du 4 décembre 1998 (J.O. du 5 décembre 1998)
Décret n° 99-242 du 26 mars 1999 (J.O. du 28 mars 1999)
Directive du Conseil n° 80-778 du 15 juillet 1980 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation br>
humaine (JOCE n° L. 229 du 30 août 1980)
Normes
- NF P41-021 / janvier 2004 Repérage du plomb dans les réseaux intérieurs de distribution d'eau potable.
- NF T90-008 / février 2001 Qualité de l'eau - Détermination du pH.
- FD T90-112 / juillet 1998 Qualité de l'eau. Dosage de huit éléments métalliques (Mn, Fe, Co, Ni,
Cu, Zn, Ag, Pb) par spectrométrie d'absorption atomique dans la flamme.
- FD T90-119 (juillet 1998) Qualité de l'eau. Dosage d'éléments minéraux (Al, Sb, Ag, As, Ba, Co,
Cu, Sn, Mn, Mo, Ni, Pb, Se, Ti, V)
- NF EN ISO 11885 / mars 1998 Qualité de l'eau. Dosage de 33 éléments par spectroscopie
d'émission atomique avec plasma couplé par induction. (indice de classement : T90-136)
- 3179060 - Octobre 2001
Qualité de l'eau - Collection en 4 tomes - (Voir en particulier le Tome 3 : éléments majeurs
- Autres éléments et composés minéraux dans lequel sont rassemblées les 3 normes signalées).
- 3175910 - Février 1999 Alimentation en eau. Recueil de normes applicables au fascicule 71
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